Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONOSS LE PLAISIR DES ANIMAUX
DELESALLE Françis, Nicolas, Marie Joseph

Numéro de dépôt :
94538723
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque BONOSS LE PLAISIR DES ANIMAUX

Déposée le 29 septembre 1994 par DELESALLE Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONOSS LE PLAISIR DES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est DELESALLE Françis, Nicolas, Marie Joseph, domicilié(e) 85 rue de Croix, 59510 HEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Françis Delesalle - France.

La marque BONOSS LE PLAISIR DES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONOSS LE PLAISIR DES ANIMAUX est expirée depuis le 29 septembre 2004.

DELESALLE Françis a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU PECHEUR PECH'TOUT , HEMLINE , POUR CHATS POUR CHIENS CA-DO , RUBY


DELESALLE Françis, Nicolas, Marie Joseph - 85 rue de Croix, 59510 HEM - France


Monsieur Françis Delesalle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Cuir et imitation cuir.Produits non compris dans d'autres classes, en os, osier.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Jouets.Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.